Forum d'échanges et de débats concernant les quartiers de Fontenay-sous-Bois (94120), la ville dans son ensemble, son environnement et sa gestion, ou des sujets d'intérêt général.


 
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 nos chers disparu(e)s

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Salamandre

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MessageSujet: nos chers disparu(e)s   Mar 08 Avr 2014, 04:17

ça y est, le site de la ville a été mis à jour concernant les adjoints au maire et leur délégation respective.
http://www.fontenay-sous-bois.fr/democratie-locale-vie-municipale/vie-municipale/elus-et-permanences/index.html

En comparant à celles des maires adjoints précédents, on peut ainsi pointer les disparitions complètes des délégations :
. Adjoint au Maire Finance - Budget
. Adjointe au Maire Développement économique - Entreprises
. Adjoint au Maire Collectivités territoriales - Intercommunalité
. Voirie - Circulation - Transports

et y ajouter diverses disparitions dans les nouveaux intitulés :
. Chauffage urbain
. Hygiène et santé
et aussi :
. Handicap, Développement de la démocratie locale, Anciens combattants

Quand il n'y a pas délégation, a priori c'est le maire qui exerce l'autorité. Certes, il peut aussi déléguer à des simples conseillers municipaux (non maire-adjoint).
Tout de même, la disparition des intitulés de délégation d'adjoint telle que "finance-budget" ou "voirie-circulation-transport" est franchement étonnante.
Il y aura toujours une commission des finances, au moins ? Je pensais que c'était obligatoire de la réunir avant chaque Conseil municipal.
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vieux-breton

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Mar 08 Avr 2014, 04:42

Vous vous êtes posé exactement les mêmes questions que moi, il y a effectivement des choses surprenantes dans cette nouvelle équipe, attendons de voir que ferons les conseillers.

Quand aux finances et aux transports cela reste un mystère, pourquoi ne pas avoir nommé de maire adjoint ???

Mais on a un Tabanou à l'international, comme si cela était d'une importance capitale pour la ville de Fontenay sous Bois, comme si il n'y avait pas assez à s'occuper dans cette ville, on frôle quand même le ridicule.
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a.nonymous



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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Mar 08 Avr 2014, 04:49

En revanche:

Madame BIHNER Fabienne 9e Adjointe au Maire à l'Ecologie au quotidien
Monsieur CORNELIS Philippe 13e Adjoint au Maire à l'Environnement et au Développement Durable

N'y aurait-il pas redondance ?
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matmut

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Mar 08 Avr 2014, 05:00

Citation :
N'y aurait-il pas redondance ?
Non il faut bien verser une indemnité à tous ses soutiens. Maintenant quand les fonctions de chacun seront déchiffrées il faudra regarder de plus près les délégations données aux conseillés eux aussi rémunérés. Par contre la rémunération de ces conseillés auxquels on à attribué une délégation doit être déduite de la masse des indemnités des adjoints.
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Salamandre

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Mar 08 Avr 2014, 05:24

On peut ajouter une curiosité : le nombre d'adjoints. Si l'on se rapporte au Code Général des Collectivités Territoriales, accessible sur
http://www.legifrance.gouv.fr/
Citation :
Article L2122-2 :
Le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal.
Article L2122-2-1 :
Dans les communes de 80 000 habitants et plus, la limite fixée à l'article L2122-2 peut donner lieu à dépassement en vue de la création de postes d'adjoints chargés principalement d'un ou plusieurs quartiers, sans toutefois que le nombre de ceux-ci puisse excéder 10 % de l'effectif légal du conseil municipal.

Donc pour Fontenay, ville de 53 000 habitants avec 45 élus au Conseil municipal, nous devrions avoir 13 adjoints. Or nous en avons 15 maintenant.
Et dans le mandat précédent, c'était carrément 18 adjoints dont 5 dits adjoints de quartier.
Mais il n'y a plus le PS ni d'adjoint aux finances ni etc..
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Flamboyance

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Mar 08 Avr 2014, 05:56

A mon avis le budget doit être un plan bien trop  sensible pour que les élus ne se battent pas pour cette lourde  mission
Les anciens combattants rentreront dans quel cadre ?? le patrimoine historique ?? .. scratch scratch scratch
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penelope94



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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Mar 08 Avr 2014, 06:04

Flamboyance a écrit:
A mon avis le budget doit être un plan bien trop  sensible pour que les élus ne se  battent pas  pour cette lourde  mission
Les anciens combattants rentreront dans quel cadre ?? le patrimoine historique ?? .. scratch scratch scratch
probablement personne a la hauteur pour gerer le budget ,il est bien plus facile d'etre adjoint aux relations internationnale , aux droits de la femmes , aux sports , a la culture , aux batiiments , a l'ecologie et a la politique de la ville  ... desesperant de ridicule ce conseil municipal 
les seuls capable ont deja des missions bien chargées , bon courage a eux,partculierement  a Mr clerget 
le maire s'est laissé  depassé je pense
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vieux-breton

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Mar 08 Avr 2014, 06:16

Quand on voit Sylvie Tricot Devert adjointe au Maire à la démocratie et à la citoyenneté et Nassim Lachelache adjoint au Maire à la politique de la ville on est en droit de se poser la question sur l'avenir de la démocratie dans notre ville et après on va nous faire croire que les citoyens on la parole, laquelle celle du PCF et des EELV réunis pour le meilleur et pour le pire, tout va être cloisonné et seul leur parole sera acceptable, les autres devront se taire.
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Salamandre

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Mar 08 Avr 2014, 06:27

Et puis, il va bien falloir que le Conseil municipal vote le budget 2014. Bien plus tard, car le prochain Conseil n'est pas prévu avant le 22 Mai...
Quel responsable Finances-Budget va avoir la joie d'annoncer les taux de taxes d'habitation et foncière 2014 à Fontenay ? Sans oublier qu'une municipalité doit présenter des comptes en équilibre.
On a l'impression qu'à FPT il y a bien moins de candidats pour ça que pour faire des promesses ...
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Flamboyance

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Mar 08 Avr 2014, 06:33

vieux-breton a écrit:
Quand on voit Sylvie Tricot Devert adjointe au Maire à la démocratie et à la citoyenneté et Nassim Lachelache adjoint au Maire à la politique de la ville on est en droit de se poser la question sur l'avenir de la démocratie dans notre ville et après on va nous faire croire que les citoyens on la parole, laquelle celle du PCF et des EELV réunis pour le meilleur et pour le pire, tout va être cloisonné et seul leur parole sera acceptable, les autres devront se taire.

Je crois qu'il va vraiment falloir se serrer les coudes ..!
Ils vont avoir besoin de grands spécialistes du coaching ..
Sur quels critères et connaissances voir même compétences les élus sont il élus à leur fonction respective ?
Comment une ville comme Fontenay sous bois , peut être gérée sans même un minimum d'expérience acquise dans un domaine proche à celui qui est promis , je redoute le pire du pire pour l'avenir ..
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a.nonymous



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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Mer 09 Avr 2014, 23:59

La liste complète des élus, adjoints et conseillers, est désormais publique....


Citation :
Monsieur VOGUET Jean-François - Front de Gauche - PCF - Maire

Monsieur CLERGET Pascal - Front de Gauche - PCF - 1er Adjoint au Maire au Personnel, à l'Enfance et à l'Education
Monsieur BRUNET Marc - Europe Ecologie - Les verts - 2e Adjoint au Maire à la Culture
Monsieur TABANOU Michel - Fontenay socialiste - 3e Adjoint au Maire aux Relations internationales
Madame LE GAUYER Michèle - Front de Gauche - Parti de Gauche - 4e Adjointe au Maire à l'Action Sociale, à la Solidarité et à la Famille
Madame DO ROSARIO Marie-José - Parti Radical de Gauche - 5e adjointe au Commerce et à l'Artisanat
Madame TRICOT-DEVERT Sylvie - Front de Gauche - FASE - 6e Adjointe au Maire à la Démocratie et à la Citoyenneté
Monsieur LACHELACHE Nassim - Fontenay Citoyen - 7e Adjoint au Maire à la Politique de la Ville
Madame SAINT-GAL Nora - Front de Gauche - PCF - 8e Adjointe au Maire à la Jeunesse et aux Sports
Madame BIHNER Fabienne - Europe Ecologie - Les Verts - 9e Adjointe au Maire à l'Ecologie au quotidien
Madame AVOGNON ZONON Clémence - Fontenay socialiste - 10e Adjointe au Maire au Patrimoine bâti
Monsieur GAUTRAIS Jean-Philippe - Front de Gauche - 11e Adjoint au Maire à l'Urbanisme et à l'Habitat durable et solidaire
Madame NIAKHATE Sokona - Front de Gauche - 12e Adjoint au Maire à la Petite enfance
Monsieur CORNELIS Philippe - Europe Ecologie - Les Verts - 13e Adjoint au Maire à l'Environnement et au Développement Durable
Monsieur DAMIANI-ABOULKHEIR Loïc - Front de Gauche - PCF - 14e Adjoint au Maire à la Ville numérique, au Patrimoine historique et au Cimetière
Madame BENZIANE Assia - Front de Gauche - 15e Adjointe au Maire à l'Egalité des droits et aux Droits des femmes

Madame GARCIA Françoise - Conseillère municipale
Monsieur LEVY Didier - Front de Gauche - Gauche anticapitaliste - Conseiller municipal
Madame CHARDIN Sylvie - Europe Ecologie - Les Verts - Conseillère municipale
Monsieur GUENEAU Claude - Front de gauche - PCF - Conseiller municipal
Monsieur MACABETH Dominique - Europe Ecologie - Les Verts - Conseiller municipal
Monsieur SAINT-GAL Gilles - Front de gauche - PCF - Conseiller municipal
Monsieur LOCKO Georges-Sedar - Fontenay Socialiste - Conseiller municipal
Monsieur  HABIB Philippe - Front de gauche - Parti de Gauche - Conseiller municipal
Madame VIENNEY Anne - Europe Ecologie - Les Verts - Conseillère municipale
Madame SFAR Olpha - Fontenay Citoyen - Conseillère municipale
Madame GARNIER Vanessa  - Front de gauche - PCF - Conseillère municipale
Madame FENASSE Delphine - Front de gauche - Parti de Gauche - Conseillère municipale
Madame JESTIN Solène - Front de gauche - PCF - Conseillère municipale
Monsieur PIO Régis - Europe Ecologie - Les Verts - Conseiller municipal
Madame PEREZ Anne - Front de gauche - PCF - Conseillère municipale
Madame NAIT-BAHLOUL Assia - Front de gauche - PCF - Conseillère municipale
Monsieur RISPAL Yoann - Parti Radical de Gauche - Conseiller municipal
Madame BRUNET Fanny - Europe Ecologie - Les Verts - Conseillère municipale
Monsieur MAINIE François - Front de gauche - PCF - Conseiller municipal

Monsieur LECOQ Gildas - Conseiller municipal d'opposition
Madame CHAMBRE-MARTIN Brigitte - Conseillère municipale d'opposition
Monsieur GUYOT David - Conseiller municipal  d'opposition
Madame RONDA Sana - Conseillère municipale d'opposition
Monsieur  DE LA CROIX Philip - Conseiller municipal  d'opposition
Madame LOUICELLIER-CALMELS Geneviève - Conseillère municipale d'opposition
Monsieur ESCLATTIER Christophe - Conseiller municipal  d'opposition
Madame ROCHE Brigitte - Conseillère municipale d'opposition
Monsieur Lionel BERTRAND - Conseiller municipal  d'opposition
Source: http://www.fontenay-sous-bois.fr/democratie-locale-vie-municipale/vie-municipale/elus-et-permanences/index.html?L=mvbbcxalhzvlhjvm/index.html
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a.nonymous



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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 00:07

On se souvient de cette remarque sur le dress code:

Libellule a écrit:
Je crois que vous connaissez mal l'évolution du dress code de certains groupes.
Source: http://www.plateaufontenay.net/t1680-a-chaque-jour-sa-fraude-electorale

Il est intéressant de regarder sur la page http://www.fontenay-sous-bois.fr/democratie-locale-vie-municipale/vie-municipale/elus-et-permanences/index.html qui se présente aux citoyens en portant une cravate et qui n'en porte pas... Ca peut donner une indication de qui aura le leadership dans chaque camp...
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Libellule

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 00:37

Gildas Lecoq en a parlé à Libellule lors du premier CM. Je crois même que c'était l'une de ces premières préoccupations pourquoi en mettre ou ne pas en mettre.  Very Happy
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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 00:59

Il reste 18 des 45 élus de 2008. Dont 6 élus en 2001 : Voguet, Clerget, Mallerin, Saint-Gal père, Garcia, Esclattier - et en 1995 ou avant pour certains d'entre eux. Peu finalement.
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Libellule

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 01:55

Du sang neuf donc.
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vieux-breton

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 02:49

Avant du sang neuf c'est une chose, avoir les compétences s'en est une autre.
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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 03:52

Et comme les deux ne sont pas incompatibles, tout va bien. Quoi que vous en pensiez.


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vieux-breton

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 05:50

Non justement, tout ne va pas bien, moi j'aimerai bien voir les compétences de certains par rapport au poste de maire adjoint qu'ils occupent, pendant qu'on y est, peut on savoir qui sera ou qui est l'élu en charge des finances.
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Libellule

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 06:37

Et si je vous dis que votre raisonnement n'est tout simplement pas le bon. Les compétences pour la gestion de la ville sont là. Elle peuvent être renforcées, sans passer par la case d'un titre, tout simplement. Vous allez me dire forcément que je n'y connais rien. Et puis voilà.

@mistigri : sortir mon "tout va bien" (un peu) de son contexte ne fait pas de moi quelqu'un pour qui on peut avoir une préférence quelle qu'en soit la raison. Mais oui je dis bien qu'il n'est pas incompatible de voir arriver du sang neuf porteur de compétences utiles pour la mairie.

Gildas Lecoq en a fait un axe de campagne. Murielle Michon a également dit qu'elle était entourée d'experts, Patrice Bedouret est parti au combat persuadé que ses qualités feraient la différence.

On peut passer six ans à se dire que toutes les compétences sont restées dans l'opposition, mais je ne crois pas sérieusement qu'il en soit ainsi.

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Salamandre

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 06:40

vieux-breton a écrit:
peut on savoir qui sera ou qui est l'élu en charge des finances.

s'il n'y a pas de délégation, c'est le maire (Voguet) et comme il a la réputation de dire oui à tout le monde et à toutes les demandes ...
Faudra compter sur le ou la directeur des services financiers pour tenir un budget équilibré ...
Les administratifs au pouvoir, en quelque sorte, mais je m'avance un peu. Il peut y avoir une hiérarchie tacite.
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tonton christobal

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 07:01

Renforcer les compétences par des "bonnes volontés" c'est très bien, mais lorsque l'on gère une structure officielle comme une ville il faut des responsables donc des noms et des références.

A moins qu'avec le temps Fontenay soit administré à la "papa" ou à la "va comme je te pousse" sans que les missions soient réparties et les responsables désignés...

Généralement une structure étatique organisée fonctionne selon un organigramme.
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Libellule

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 07:19

Les fonctionnaires survivent aux ministres.

Nb je ne discute pas. Je donne mon avis, comme d'autres. Que personne ne se sente visé. À+ Smile
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vieux-breton

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 07:48

Je repose ma question à libellule, qui en charge des finances et de la santé ?
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Libellule

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 07:57

Réponse déjà donnée à 20h40. Jusqu'à nouvel avis.
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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 08:03

Donc vous confirmez que c'est le maire qui va avoir ces deux délégations, à savoir les finances et la santé, cela ne fait pas très sérieux quand même. Quand à la réponse de 20h40 elle n'est pas de vous et c'est à vous que je pose la question, n'oubliez pas que maintenant vous êtes élu et qu'il faut savoir prendre ses responsabilités et de répondre vous même aux questions que l'on vous pose.
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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 08:15

N'oublions pas les orphelins "voirie-circulation-transports", à moins qu'ils ne soient recueillis par le maire-adjoint délégué à l'Urbanisme ?
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Libellule

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 08:33

Non. Les transports sont attribués.

@vieux breton n'oubliez pas que je dispose du libre arbitre de vous répondre comme bon me semble. Je trouve que la réponse de Salamandre est la bonne pour l'instant. Donc j'y fais référence.
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Libellule

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 09:03

Pour éviter des confusions inutiles je rappellerai que le maire est, quelle que soit la ville de France concernée, à la fois représentant de l'Etat et chef d'entreprise ou si vous préférez chef de l’administration communale.

Un peu comme un chef d’entreprise, il assume quotidiennement de nombreuses charges : faire exécuter les décisions du Conseil municipal ; préparer le budget et ordonnancer les dépenses ; signer les contrats ; diriger les travaux, etc.

Le Maire joue aussi le rôle d’ambassadeur de la commune auprès des pouvoirs publics et de tous les interlocuteurs (organismes publics, etc.) qui peuvent influer sur le sort de la commune. De leur côté, les adjoints et les conseillers délégués peuvent se retrouver avec des missions. Les Adjoints étant comme leur nom l’indique, chargés d’assumer des fonctions que le Maire leur confie dans un domaine particulier laissé à sa discrétion, et éventuellement de suppléer le Maire en cas d’empêchement (dans l’ordre de nomination). Ils exercent leurs responsabilités dans un domaine spécifique, en rapport avec leurs compétences et/ou leurs motivations : habitat, culture, environnement, par exemple. Quant aux conseillers municipaux, s’ils ont reçu une délégation c’est en général pour exercer une mission précise auprès des adjoints ou du Maire. Quant aux conseillers municipaux sans délégation ils restent néanmoins partie prenante de toutes les délibérations et se prononcent sur chacune d'entre elles après débat.
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matmut

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 09:44

Poste important, quelqu'un pourra-t-il nous dire qui sera ou qui est l'élu en charge des finances.
Serait ce Mr.Lachelache déja responsable de la politique de la ville?


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vieux-breton

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 16:57

Libellule a écrit:
Non. Les transports sont attribués.

@vieux breton n'oubliez pas que je dispose du libre arbitre de vous répondre comme bon me semble. Je trouve que la réponse de Salamandre est la bonne pour l'instant. Donc j'y fais référence.

Votre réponse montre que vous êtes un piètre élu, voici comment un nouvel élu vous répond, il répond à ce qu'il l'intéresse pour le reste débrouillez vous, il ne vous rappelle pas quelqu'un qui était il n'y a pas encore très longtemps sur ce forum et qui répondait à ce qu'il avait envie, libellule a pris sa place et dire que l'ensemble de la majorité municipale est pareille, les 6 ans à venir vont nous sembler très long.
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mamiea

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 18:08

[
Je crois que vous faites fausse route. Il ne faut pas demander aux élus une quelconque "compétence" (en dehors de leur engagement politique) car, comme pour le gouvernement de la France, nous serions dans la "mouise".
Le plus important se trouve derrière, dans les services techniques, les élus ne sont que des "marionnettes interchangeables"( sans être péjoratif).
Par exemple Monsieur MACABETH Dominique pourrait être nommé "adjoint à la voirie" sans pour autant avoir les compétences d' un ingénieur en travaux publics.
Ce qui est vrai c' est qu'il y a des adjoint(e)s qui, par leurs actes, laissent quelques doutes dans l' exercice de leur fonction.
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Libellule

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 18:11

Je réponds vieux breton c'est déjà pas mal. En respectant les niveaux de confidentialité à respecter. Comme je le fais depuis ma participation sur ce forum. Je ne fais pas changer de méthode. À chacun sa manière de communiquer. Vous êtes dans le dénigrement permanent. Je ne m'attendais guère à autre chose de votre part. Ce n'est plus mes réponses qui vous intéresse votre axe de communication se contentant de systématiquement les critiquer.
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mamiea

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 18:18

@Libellule :
A qui s' adresse votre réponse?
N' oubliez pas que vous n 'êtes pas seul seul le forum, alors pour plus de clarté dites nous à qui vous répondez (de façon systématique et remarque à généraliser).
Par avance merci pour tous
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Libellule

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 18:25

C'est indiqué, je réponds à vieux breton, ...
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vieux-breton

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 18:33

Faux, mais ça on a l'habitude, je vous pose une question, vous ne voulez pas y répondre c'est votre problème et j'en prends bonne note.

Vous êtes élu vous devriez vous comportez en tant que tel et prendre votre rôle au sérieux, vous n'en avez que faire, personnellement j'en ai rien à faire c'est vous qui vous vous enfermez dans la médiocrité.

Maintenant que je critique certaines prises de positions j'en ai tout à fait le droit ne vous en déplaise et je continuerai tant que vous et vos camarades de la majorité prendront des décisions qui me semblent en contradiction avec le bien être de Fontenay sous Bois et ses habitants et vu comment c'est parti, je crois que je n'ai pas fini de critiquer.
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Libellule

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 22:03

comme j'ai répondu avec sérieux on peut passer à autre chose  alien cat 
Cela n'enlèvera rien au droit de vieux breton... on est bien d'accord.  study 
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a.nonymous



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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 22:55

Libellule a écrit:
Pour éviter des confusions inutiles je rappellerai que le maire est, quelle que soit la ville de France concernée, à la fois représentant de l'Etat et chef d'entreprise ou si vous préférez chef de l’administration communale.

Un peu comme un chef d’entreprise, il assume quotidiennement de nombreuses charges : faire exécuter les décisions du Conseil municipal ; préparer le budget et ordonnancer les dépenses ; signer les contrats ; diriger les travaux, etc.

Le Maire joue aussi le rôle d’ambassadeur de la commune auprès des pouvoirs publics et de tous les interlocuteurs (organismes publics, etc.) qui peuvent influer sur le sort de la commune. De leur côté, les adjoints et les conseillers délégués peuvent se retrouver avec des missions. Les Adjoints étant comme leur nom l’indique, chargés d’assumer des fonctions que le Maire leur confie dans un domaine particulier laissé à sa discrétion, et éventuellement de suppléer le Maire en cas d’empêchement (dans l’ordre de nomination). Ils exercent leurs responsabilités dans un domaine spécifique, en rapport avec leurs compétences et/ou leurs motivations : habitat, culture, environnement, par exemple. Quant aux conseillers municipaux, s’ils ont reçu une délégation c’est en général pour exercer une mission précise auprès des adjoints ou du Maire. Quant aux conseillers municipaux sans délégation ils restent néanmoins partie prenante de toutes les délibérations et se prononcent sur chacune d'entre elles après débat.


Vous avez oublié une fonction importante du maire que nombre de Fontenaysiens voudraient pourtant lui voir assumer mais peut-être que le maire entend juste s'en défiler...


"Le maire est chargé, sous le contrôle administratif du représentant de l'Etat dans le département, de la police municipale, de la police rurale et de l'exécution des actes de l'Etat qui y sont relatifs."


CGCT a écrit:
CHAPITRE II : Police municipale
Article L2212-1 En savoir plus sur cet article...
Créé par Loi 96-142 1996-02-21 jorf 24 février 1996

Le maire est chargé, sous le contrôle administratif du représentant de l'Etat dans le département, de la police municipale, de la police rurale et de l'exécution des actes de l'Etat qui y sont relatifs.

Article L2212-2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par LOI n°2008-1350 du 19 décembre 2008 - art. 21

La police municipale a pour objet d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques. Elle comprend notamment :

1° Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques, ce qui comprend le nettoiement, l'éclairage, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des édifices et monuments funéraires menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ainsi que le soin de réprimer les dépôts, déversements, déjections, projections de toute matière ou objet de nature à nuire, en quelque manière que ce soit, à la sûreté ou à la commodité du passage ou à la propreté des voies susmentionnées ;

2° Le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique telles que les rixes et disputes accompagnées d'ameutement dans les rues, le tumulte excité dans les lieux d'assemblée publique, les attroupements, les bruits, les troubles de voisinage, les rassemblements nocturnes qui troublent le repos des habitants et tous actes de nature à compromettre la tranquillité publique ;

3° Le maintien du bon ordre dans les endroits où il se fait de grands rassemblements d'hommes, tels que les foires, marchés, réjouissances et cérémonies publiques, spectacles, jeux, cafés, églises et autres lieux publics ;

---/---
Source: http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006164555&cidTexte=LEGITEXT000006070633
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Libellule

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Jeu 10 Avr 2014, 23:28

Non je n'avais pas oublié comme vous dites, mais ce sujet spécifique ayant fait déjà l'objet de nombreux inserts, je n'ai pas jugé utile de le citer, puisque mon propos se voulait plus tourné sur le fonctionnement organique entre maire, adjoints, délégués et hierarchique vis à vis des services territoriaux.
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Salamandre

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MessageSujet: Re: nos chers disparu(e)s   Dim 13 Avr 2014, 05:03

Libellule a écrit:
Non. Les transports sont attribués.

Ce n'est pas clair pour moi dans l'intitulé officiel des délégations lu sur le site de la mairie, ou en écoutant la vidéo du Conseil municipal.

Si ce n'est pas le maire-adjoint FdG à l'Urbanisme qui s'occupe de voirie-circulation-transports, est-ce le maire-adjoint EELV à Environnement et développement durable ?
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nos chers disparu(e)s
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