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 Conseil municipal du 19 novembre 2015

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a.nonymous



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MessageSujet: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Jeu 19 Nov 2015, 03:27

http://www.fontenay-sous-bois.fr/democratie-locale-vie-municipale/vie-municipale/conseils-municipaux/pdf-ordre-du-jour-2/index.html a écrit:
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 19 novembre 2015



Compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2015
Compte-rendu de la commission des finances du 9 novembre 2015

1. Décision modificative : budget ville
2. Attribution de subventions d’aide à projet aux associations locales
3. Attribution de subventions d’aide à projet aux associations sportives
4. Approbation du Contrat de développement territorial
5. Contribution financière au département du Val-de-Marne au titre du Fonds de Solidarité Habitat (FSH)
6. Validation de la mise en place des conseils citoyens
7. Adhésion au centre Hubertine Auclert
8. Prolongation de l’accueil d’un enfant porteur de handicap à la crèche « La Farandole » de Nogent-sur-Marne
9. Actualisation de la liste des logements de fonction attribués par nécessité absolue de service
10. Création d’un poste d’adulte relais
11. Rémunération des agents recenseurs
12. Approbation d’une convention avec l’association « force des mixités »
13. Acquisition de la parcelle BH 99 - Les Epivans
14. Déclaration d’utilité publique site Péripole – engagement de la procédure
15. Fiscalité de l’urbanisme – Majoration de la taxe d’aménagement à 20 % sur certains secteurs du territoire communal
16. Convention d’intervention foncière avec l’EPFIF : avenant n° 2
17. Convention d’offre de concours pour la réalisation du parvis ouest de l’immeuble Société Générale
18. Acquisition par prescription trentenaire – parcelles incluses dans la voirie Chemin des Marais
19. Aménagement du site de l’îlot Michelet – bilan de la concertation
20. Opération de l’îlot Michelet : approbation du traité de concession d’aménagement entre la Ville et la SPL « Marne au Bois Aménagement »
21. Opération de l’îlot Michelet : échange de terrain – vente de l’emprise foncière à la SPL « Marne au Bois Aménagement »
22. Approbation d’une convention sur les protections phoniques RER A rue des Charmes
23. Vente de 5 pavillons situés 10 rue Bouvard
24. Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
25. Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
26. Rapport annuel 2014 sur le service public du chauffage urbain
27. Rapport annuel 2014 sur la délégation du service public des marchés forains
28. Convention relative à l’effacement du réseau de télécommunications entre la Ville et Orange – rue des quatre ruelles
29. Conventions financières pour études et travaux d’enfouissement des réseaux de communications électroniques (société Orange) de la villa du Plateau
30. Approbation du contrat de collecte Eco-Emballage 2015-2016
31. Renouvellement du conventionnement avec les associations APCE 94 et Espace droit famille
32. Demande d’adhésion au SIFUREP des communes d’Argenteuil et de Saint-Mandé
33. Déclaration symbolique de la Ville de Fontenay-sous-Bois « zone hors TAFTA et hors CETA »
34. Liste des arrêtés pris en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Source: http://www.fontenay-sous-bois.fr/democratie-locale-vie-municipale/vie-municipale/conseils-municipaux/pdf-ordre-du-jour-2/index.html
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a.nonymous



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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Jeu 19 Nov 2015, 03:31

A l'issue du conseil, il est prévu qu'un vœu contre l'homophobie et la transphobie soit voté...

Si ce vœu est en phase avec le calendrier, la journée du 20 novembre étant dédiée à la mémoire des victimes de la transphobie - http://www.sos-transphobie.org/articles/journae-internationale-du-souvenir-trans-tdor-des-victimes-de-transphobie-le-20-novembre - il me semble très éloigné de l'actualité et des préoccupations immédiates d'une majorité de fontenaysiens...



http://94.citoyens.com/2015/un-voeu-contre-lhomophobie-et-la-transphobie-au-conseil-municipal-de-fontenay-sous-bois,18-11-2015.html a écrit:
18/11/2015
Un voeu contre l’homophobie et la transphobie au Conseil municipal de Fontenay-sous-Bois

A l’issue d’un ordre du jour déjà bien fourni sur les questions d’urbanisme, Fontenay-sous-Bois votera ce jeudi 19 novembre un voeu relatif à la lutte contre l’homophobie et la transphobie, déposé par la majorité municipale.

« Première pierre d’une démarche, ce vœu débouchera sur des initiatives en direction de la population dès 2016. A l’heure où notre pays est frappé par la barbarie, tous les combats pour l’épanouissement des êtres humains et des libertés doivent se poursuivre et s’amplifier« , défend Yohan Rispal (PRG), initiateur de ce voeu. Une date symbolique que ce 19 novembre, veille de la journée du 20 novembre dédiée à la mémoire des victimes de la transphobie.

Il y a quelques années, la ville avait voté la suppression des mention « Mademoiselle » des formulaires administratifs, quelques semaines avant que cette suppression ne soit décidée au niveau national.

Ci-dessous l’intégralité du voeu.

Considérant la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 ;

Considérant l’engagement de la Ville de Fontenay-sous-Bois dans la lutte contre toutes les discriminations ;

Considérant que la journée internationale en souvenir de la transphobie se déroulera demain, 20 novembre ;

Considérant que les discriminations fondées sur l’orientation sexuelle sont pénalement punies et que l’homophobie peut être une circonstance aggravante dans le droit français ;

Considérant que, malgré la Loi et les actions associatives, militantes et politiques contre l’homophobie et la transphobie, les actes discriminatoires contre les homosexuel-le-s, les bisexuel-le-s et les transexuel-le-s augmentent sensiblement en France selon toutes les statistiques officielles et associatives, dont un pic historique en 2013 ;

Considérant que l’homophobie constitue la principale cause des suicides d’adolescents en France et qu’elle engendre insultes, coups voire assassinats dans le cadre familial, dans les lieux publics, dans le monde professionnel, dans le sport (…) et qu’il convient d’agir au niveau municipal ;

Considérant les discriminations persistantes dans notre pays dont, envers les homosexuels, l’accès au don du sang et envers les homosexuelles, l’accès à la progression médicalement assistée, discrimination pointée notamment par le Haut Conseil à l’Egalité entre les femmes et les hommes et le Défenseur des droits ;

Considérant la diversité des initiatives associatives de lutte contre l’homophobie et la transphobie et l’intérêt pour les Fontenaysien-ne-s, les fonctionnaires territoriaux de la collectivité et pour la Municipalité de s’y inscrire et de les soutenir ;

Considérant que l’information, la prévention et la pédagogie sont des armes efficaces contre l’homophobie et la transphobie et qu’il est nécessaire de les soutenir et de les développer auprès de tous les publics, dont la jeunesse ;



Le Conseil municipal :

– Condamne les atteintes aux Droits de l’Homme, dénonce les actes homophobes et leur hausse dans le pays et rappelle son attachement aux valeurs de liberté, d’égalité et d’épanouissement de toutes et tous ;

– S’engage dans la lutte contre l’homophobie et la transphobie, notamment au travers de partenariats avec le monde associatif, culturel et militant, d’adoptions de chartes et de son implication dans les prochaines journées mondiales de lutte contre l’homophobie et la transphobie.
Source: http://94.citoyens.com/2015/un-voeu-contre-lhomophobie-et-la-transphobie-au-conseil-municipal-de-fontenay-sous-bois,18-11-2015.html
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Clarisse

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Jeu 19 Nov 2015, 03:49

a.nonymous a écrit:
A l'issue du conseil, il est prévu qu'un vœu contre l'homophobie et la transphobie soit voté...

Proposer un voeu sur un sujet qui de toute façon est une obligation ??? Tout le monde condamne les atteintes aux Droits de l’Homme, dénonce les actes homophobes et leur hausse dans le pays et rappelle son attachement aux valeurs de liberté, d’égalité et d’épanouissement de toutes et tous.

Pourquoi présenter un tel voeu au lendemain des attentats ? « Première pierre d’une démarche, ce vœu débouchera sur des initiatives en direction de la population dès 2016. A l’heure où notre pays est frappé par la barbarie, tous les combats pour l’épanouissement des êtres humains et des libertés doivent se poursuivre et s’amplifier« , défend Yohan Rispal (PRG) dans 94 citoyen !!!! Là on est en pleine indécence et surtout en plein communautarisme.... Je suis la seule à être choquée ?
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Clarisse

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Jeu 19 Nov 2015, 03:51

33. Déclaration symbolique de la Ville de Fontenay-sous-Bois « zone hors TAFTA et hors CETA »

heu.... on se moque de nous là ? On a vécu quoi vendredi ? Je suis la seule à avoir la télévision ou quoi ??
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Libellule

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Sam 21 Nov 2015, 01:27

@clarisse si vous étiez dans le public au moment du vote vous savez pourquoi il était important de ne pas retirer les voeux prévus avant les attentats.

Yohann Rispal a dit les choses avec la douceur et la fermeté qu'il convenait. Et ç'est une excellente chose que son intervention ait reçu une salve d'applaudissements.

Le conseil municipal et toutes ses composantes ayant été parfaitement dignes en choisissant la lecture en commun d'un texte en hommage des victimes et des fonctionnaires de la sécurité et de la santé. La minute de silence fut d' une rare profondeur.
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Gérard

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Sam 21 Nov 2015, 02:53

Il me semble que dans ces circonstances particulièrement graves, l'annonce de l'entrée en guerre de la France, les élus et la salle auraient pu chanter la Marseillaise.
C'est ce qui se passe par exemple, pour les déposes de gerbes...

_________________
« Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit. »
(Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948)
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KURUN



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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Dim 22 Nov 2015, 00:06

Oui mais Gérard la Marseillaise certains communistes dont il est inutile de rappeler le nom refuse de la chanté !

comme ils refuses l'état d'urgence

Comme la façon qu'ils ont de collées pour les régionales !

une affiche p c f  recouverte d'une affiche blanche transparente et des affiches du P C F collée sur les murs à coté ou sur les boites au lettres comme à l'école Pasteur par exemple

Et après ils vont vouloirs nous donnée des leçons non mais de qui ce moque ton là !
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a.nonymous



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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Dim 22 Nov 2015, 01:58

KURUN a écrit:
Oui mais Gérard la Marseillaise certains communistes dont il est inutile de rappeler le nom refuse de la chanté !

Sachant que certains qui refusaient hier de chanter la Marseillaise peuvent aujourd'hui réagir différemment quand leurs élèves la reprennent spontanément....

Voir: http://histoire-geo-ensemble.overblog.com/2015/11/vu-et-entendu.html
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telemaque

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Dim 22 Nov 2015, 04:28

Soyez positif ! On a, je l'espère éviter l’élu communiste qui fait l'apologie du terrorisme en conseil municipal comme à Ivry sur Seine, belle ville elle aussi communiste du Val de Marne.

http://www.leparisien.fr/ivry-sur-seine-94200/le-derapage-d-un-adjoint-d-ivry-sur-daech-provoque-un-clash-20-11-2015-5297115.php

La justification d'actes de terrorisme est également considérée comme une apologie. Maintenant au préfet d'agir ! Bravo aux élus qui ont quitté ce conseil, eux sont républicains.
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Basilics

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Dim 22 Nov 2015, 05:31

Gérard a écrit:
Il me semble que dans ces circonstances particulièrement graves, l'annonce de l'entrée en guerre de la France, les élus et la salle auraient pu chanter la Marseillaise.
()

Au moins le Chant des partisans, me souffle un citoyen.
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Libellule

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Dim 22 Nov 2015, 12:07

L'original?
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Basilics

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Dim 22 Nov 2015, 20:02

En attendant, autre copie de l'original de l'article,
on y notera que les entrepôts sont petits, et sans doute les bureaux, mais les immeubles de bureau ???

Citation :
Fontenay veut prendre la main sur la zone Péripole
Laure Parny | 20 Nov. 2015, 16h08 | MAJ : 20 Nov. 2015, 16h08
La zone Péripole s’étend le long de l’avenue de Lattre-de-Tassigny, à l’entrée du Val-de-Fontenay, en face du quartier des Alouettes. (LP/Laure Parny.)

Fontenay, ()
La mesure servira soit à mettre la pression au propriétaire - un fonds de pension étranger - pour qu’il vende, soit à l’exproprier si aucun terrain d’entente n’est trouvé. La ville de Fontenay a lancé ce jeudi soir en conseil municipal la procédure de déclaration d’utilité publique pour l’acquisition du site Péripole.

Un ensemble de petits entrepôts et bureaux situés au Val-de-Fontenay, le long de l’avenue de Lattre-de-Tassigny.

C’est un projet à long terme qui démarre, notamment en vue de l’installation sur ce site des futures gares nécessaires à l’arrivée de la ligne 15 Est du Grand Paris Express et du prolongement du métro 1 jusqu’à Val-de-Fontenay. « Nous sommes ici à l’horizon 15 ans, a rappelé Jean-François Voguet (PCF) le maire de Fontenay. Un tiers de la surface servira pour les gares, pour le reste il est un peu tôt pour définir précisément le nombre de bureaux, de logements ou d’espaces verts, mais nous serons maîtres des aménagements. »

Le maire répondait ainsi aux questions de l’opposition de droite, qui trouve que le projet manque de précision, notamment sur le nombre de logements sociaux et que « les habitants des Alouettes attendent des réponses, par exemple sur les hauteurs des futures constructions. » « Le projet va permettre le désenclavement des Alouettes, a répondu Yoann Rispal, conseiller municipal aux déplacements. L’arrivée du T1 va aussi provoquer rapidement la requalification de l’avenue de Tassigny. »

http://www.leparisien.fr/fontenay-sous-bois-94120/fontenay-veut-prendre-la-main-sur-la-zone-peripole-20-11-2015-5296803.php


Dernière édition par Basilics le Dim 22 Nov 2015, 23:26, édité 2 fois
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Gérard

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Dim 22 Nov 2015, 20:29

Basilics a écrit:
L’arrivée du T1 va aussi provoquer rapidement la requalification de l’avenue de Tassigny

Mme Pécresse a, dans le cadre de sa campagne électorale, soutenu publiquement et sur place, le maire de Noisy le Sec dans son refus de laisser passer le T1 en cœur de ville. La situation est bloquée depuis plus de 10 ans et si la candidate approuve on n'est pas sortis de l'auberge

_________________
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Libellule

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Dim 22 Nov 2015, 21:17

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Gérard

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Dim 22 Nov 2015, 22:00

Je ne suis pas d'accord avec la déclaration que vous citez.
Certains de ses passages me semblent soit utopiques, soit rétrogrades.
Je ne suis pas d'accord avec votre hostilité à l'usage de la voiture, c'est mon droit.
Quand vous écrivez

Nous nous félicitons que l’hypothèse d’un parking public en souterrain sous la parcelle un moment envisagée n’ait pas été retenue. Cela aurait multiplié les allées et venues d’automobiles dans des rues qui ne sont pas du tout adaptées pour cela, y compris la rue Michelet. Nous demandons que les voitures des riverains doivent céder le pas aux piétons.

Vous refusez de voir la réalité, et vous voulez contraindre. Le résultat est donc, pour des années, le stationnement anarchique, l'endormissement économique de cet axe, jusqu'au jour où vos jambes fatiguées vous rappelleront que la marche à pied et l'usage de la bicyclette ne suffisent pas pour transporter passagers ou marchandises. Quant aux transports en commun, nous avons vu votre inefficacité à la région.
Peut on, sans vous fâcher, vous rappeler que des villes comme New York font fonctionner leur réseau de métro 24/24 y compris le dimanche?
Vous vous préoccupez en fin de déclaration de l'avenir des hérissons, que proposez-vous concrètement?

_________________
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mamiea

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Dim 22 Nov 2015, 22:23

Gérard a écrit:
Je ne suis pas d'accord avec la déclaration que vous citez.
Certains de ses passages me semblent soit utopiques, soit rétrogrades.
Je ne suis pas d'accord avec votre hostilité à l'usage de la voiture, c'est mon droit.
Quand vous écrivez

Nous nous félicitons que l’hypothèse d’un parking public en souterrain sous la parcelle un moment envisagée n’ait pas été retenue. Cela aurait multiplié les allées et venues d’automobiles dans des rues qui ne sont pas du tout adaptées pour cela, y compris la rue Michelet. Nous demandons que les voitures des riverains doivent céder le pas aux piétons.

Vous refusez de voir la réalité, et vous voulez contraindre. Le résultat est donc, pour des années, le stationnement anarchique, l'endormissement économique de cet axe, jusqu'au jour où vos jambes fatiguées vous rappelleront que la marche à pied et l'usage de la bicyclette ne suffisent pas pour transporter passagers ou marchandises. Quant aux transports en commun, nous avons vu votre inefficacité à la région.
Peut on, sans vous fâcher, vous rappeler que des villes comme New York font fonctionner leur réseau de métro 24/24 y compris le dimanche?
Vous vous préoccupez en fin de déclaration de l'avenir des hérissons, que proposez-vous concrètement?

Je ne peux qu' approuver votre réponse, j' y ajouterais, à l' attention de nos ayatollahs verts, qu' il serait bien venu de leur part de porter, à dos d' homme, les courses des habitants à mobilité réduite afin qu' ils puissent goûter aux joies des sherpas Fontenaysiens.
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Robin

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Dim 22 Nov 2015, 22:29

Le drame avec ces gens là c'est qu'étant sur une autre planète ils n'ont aucune idée de la réalité quotidienne du citoyen lambda qui doit faire ses courses, aller au boulot, chercher ses gamins à l'école en courant toujours plus vite. C'est ça la réalité, alors les grands principes de ces ayatollahs de l'écologie on s'en tape, la vie de tous les jours c'est autre chose !
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vieux-breton

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Dim 22 Nov 2015, 23:24

J'aime beaucoup la définition de mamiea " nos ayatollahs verts " elle est tellement vrai, le problème, c'est que ces gens là ne s'en aperçoivent pas. A vouloir absolument imposer des choix qui ne sont pas du tout des choix majoritairement voulus par nous citoyens, on se retrouve avec un parti insignifiant qui cherche par tous les moyens des places en s'alliant avec les extrémistes de gauche pour pouvoir exister.
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Libellule

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Lun 23 Nov 2015, 02:25

Rien n'est imposé. A personne. Votre vocabulaire est comme il est. On en a l'habitude. Mais bien évidemment il ne faut voir dans de tels propos le quelconque début d' une insulte. Alors que l'on parle seulement d'une option d' aménagement d'un projet de ville attendu.
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gazelle

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MessageSujet: impossible de vivre à Fontenay sans voiture !   Lun 23 Nov 2015, 05:31

Mad Oh! oui Robin ces "ayatollahs verts" sont vraiment sur une autre planète, si loin de la réalité, si éloignés des difficultés quotidiennes de beaucoup de familles. Comment pourraient elles vivre sans voiture ? (courses, conduire les enfants aux différentes activités, etc..etc.., la liste est longue !) Allons, revenez sur terre !!
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Gérard

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Lun 23 Nov 2015, 06:27

Libellule a écrit:
....Votre vocabulaire est comme il est. On en a l'habitude. Mais bien évidemment il ne faut voir dans de tels propos le quelconque début d' une insulte. .....

ne vous offensez pas de ce titre habituellement donné à des chefs arabes. Vous qui aimez wikki vous y trouverez une définition qui n'a rien d'une insulte.

Un ayatollah (en arabe : آية الله ou en persan : آیت‌الله, signifiant « signe de Dieu ») est l'un des titres les plus élevés décerné à un membre du clergé chiite (mollah). Contrairement au sunnisme, le clergé chiite est très hiérarchisé. Les ayatollahs sont les chefs et les docteurs considérés comme des experts de l'islam dans les domaines de la jurisprudence, de l'éthique, de la philosophie ou du mysticisme. Ils enseignent la plupart du temps dans les écoles (hawza) islamiques. Certains ayatollahs portent des turbans noirs (surtout dans le monde arabe et persan) ou verts, ce qui indique leur position de sayyid, autrement dit de descendant de Mahomet via sa fille Fatima, épouse de Ali, le premier Imam dans le Chiisme duodécimain1. Les autres ayatollahs portent traditionnellement un turban blanc.

Dans la langue française courante, le terme est également employé pour désigner une personne particulièrement intransigeante sur un sujet précis. « Ayatollah » est également le surnom d'Ahmed Abdallah Mohamed Sambi.

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(Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948)
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Libellule

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Lun 23 Nov 2015, 06:45

Charte du Bois de Vincennes

ce très long message a été placé au bon endroit dans "le conseil de territoire"
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http://www.plateaufontenay.net/t2178-conseil-de-territoire-de-fontenay-ou-en-est-on
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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Lun 23 Nov 2015, 06:52

Et voilà comme d'habitude libellule vient pourrir un post avec un texte à rallonge que personne ne lira.
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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Lun 23 Nov 2015, 21:28

Il fait ce qu(il peut pour exister mais c'est vrai que ça devient fatigant à la longue !
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Salamandre

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Lun 30 Nov 2015, 19:29

Attention vieux-breton, Libellule se nourrit des invectives, cela lui redonne de l'énergie.
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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Mar 01 Déc 2015, 05:03

salamandre a écrit:
Attention vieux-breton, Libellule se nourrit des invectives, cela lui redonne de l'énergie.

Vous avez raison, j'essaye souvent d'ignorer ses posts, mais il y a des fois ou honnêtement on ne peut pas laisser passer ses provocations, car ce forum est le meilleur que l'on peut trouver sur notre ville et il serait dommage que celui finisse par perdre de l'audience à cause d'une personne qui n'est là que pour semer la zizanie.

Quand on dit blanc, systématiquement libellule dira noir.
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Maya L 'Abeille

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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Mar 01 Déc 2015, 06:56

Clarisse a écrit:
33. Déclaration symbolique de la Ville de Fontenay-sous-Bois « zone hors TAFTA et hors CETA »

heu.... on se moque de nous là ? On a vécu quoi vendredi ? Je suis la seule à avoir la télévision ou quoi ??

Comme vous avez raison Clarisse! Oui on se moque manifestement de nous! Etant en voyage lors du conseil municipal j'ai regardé la video et j'ai halluciné et notamment sur ce point ... se déclarer symboliquement zone hors TAFTA et CETA alors même que ces accords en négociation depuis des lustres (au moins 2 je crois) ne sont pas encore finalisés relève de l'absurde. Ubuesque fut de surplus le discours de notre élu en charge des relations internationales (vous noterez que ce personne picaresque qui narre sur son blog des aventures extrêmes telles que cet été la rencontre à Paris avec un insecte se terrant (tout comme lui dit il ) à l'ombre (photo à l'appui!!! parce que cela valait bien une photo) pour fuire la chaleur estivale ...) qui émet un voeu CONTRE des accords internationaux malgré sa charge ... hahahaha ... sans vraiment savoir pourquoi sauf qu'il faut impérativement combattre l'oncle Sam ... M. Ta banout qui se targue de commettre du parangonage Smile (je l'ai placé! Smile avec Koungheul s'agissant des collectes de déchets et financent des toilettes publiques là-bas (alors que nous n'en avons pas le droit à Fontenay) se permet donc de se positionner CONTRE ces accords sans nous en donner les conséquences directes pour notre commune (il dit seulement qu'elles seront désastreuses). Bravo à cet élu qui ne fait aucune confiance à ses paires élus au parlement Européen qui seront en charge (et les seuls légitimes) de ratifier ou non ces accords. ...
Bravo à Gildas Lecoq pour son exposé clair de la position des uns et des autres et un point sur ces accords dont beaucoup parlent sans les connaître (sans doute la raison pour laquelle ils en ont peur!).
Bien sûr la cerise sur le gâteau au milieu de l'intervention de l'opposition, fut l'outrage bruyant et infantile d'une élue de la municipalité qui n'a pas supporté d'entendre la réalité des faits : la position convergente de l'extrême droite, l'extrême gauche et EELV sur sur ce point ... Qui a dit que seule la vérité blesse ? Smile

Concernant le voeu contre l'homophobie et la transphobie, j'ai lu des interventions intelligentes de différents intervenants, je n'en rajouterais pas sauf que si maintenant il faut faire un voeu pour que la loi soit respectée, les conseils municipaux vont vite se transformer en émission perpétuelle de voeux et que le mieux serait peut-être que la municipalité commence par respecter la loi et la faire respecter ... et déjà dans le cadre de son ressort local avant de se lancer dans la politique au niveau national voire au delà comme nous l'avons déjà vécu récemment !!!!
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a.nonymous



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MessageSujet: Re: Conseil municipal du 19 novembre 2015    Mer 23 Mar 2016, 22:46

Conseil municipal – 19 novembre 2015 a écrit:
33. Déclaration  symbolique  de  la  Ville  de  Fontenay-sous-Bois  « zone  hors  TAFTA  et  hors CETA »

Le 14 juin 2013, les 27 gouvernements de l’union européenne - dont la France - ont approuvé un mandat donné à la Commission européenne pour négocier un accord de libre-échange avec les États-Unis,  le  TAFTA  (Trans  Atlantic  Free  Trade  Area).  Par  ailleurs,  un  traité  entre  l'Union  européenne   et   le   Canada,   le   CETA   (Accord   économique   et   de   commerce   global   - Comprehensive Econonic Trade Agreement) est en cours de finalisation.

Ces accords visent à faciliter les échanges entre les deux ensembles et prétend pour y parvenir: harmoniser  les  législations  en  vigueur  des  deux  côtés  de  l'Atlantique,  démanteler  les  droits  de  douanes  restants notamment  dans  le  secteur  agricole,  donner  des  droits  de  spécifiques  aux  investisseurs –  y  compris  aux  spéculateurs,  et  supprimer  « les  barrières  non  tarifaires »  au  commerce,  c'est-à-dire  nos  normes,  règlements,  lois.  Outre  une  libéralisation  considérable,  ces  accords prévoient deux mécanismes qui portent gravement atteinte aux principes démocratiques en diminuant considérablement le champ d'actions des élus et en contraignant les choix publics : il  s'agit  du  mécanisme  de  règlement  des  différends  investisseurs-Etat  et  du  mécanisme  de  coopération réglementaire.  

Les  collectivités  locales  ont  une  place  fondamentale  dans  la  cohésion  des  territoires,  la  lutte  contre  les  inégalités  et  le  développement  économique.  En  cas  de  mise  en  application  du  traité  transatlantique TAFTA, elles seront en première ligne.

Au  vu  des  impacts  négatifs  que  généreraient  ces  accords  au  niveau  local,  477  collectivités  françaises se sont déclarées, à ce jour, «hors TAFTA » ou en vigilance. La ville Fontenay-sous-Bois  s’est  engagée  à  adopter  une  délibération  pour  placer  symboliquement  la  commune  en  « Zone  hors  TAFTA »,  en  signant  le  Pacte  pour  la  transition  le  24  septembre  dernier  lors  du  passage du tour Alternatiba.

Il  est  ainsi  proposé  au  Conseil  municipal  d’adopter  la  délibération déclarant  symboliquement  la  commune de Fontenay-sous-Bois « zone hors TAFTA et hors CETA ».

Intervention de MM. TABANOU, LECOQ

Approuvé à la majorité :

Par 35 voix pour :  
MM.   VOGUET,   CLERGET,   BRUNET,   TABANOU,   Mmes   LE   GAUYER,   DO   ROSARIO,   TRICOT-DEVERT,
 M.  LACHELACHE,  Mmes  SAINT-GAL,  BIHNER,  AVOGNON  ZONON,  M. GAUTRAIS,  Mme  NIAKHATE,  MM.  CORNELIS,  DAMIANI-ABOULKHEIR,  Mmes BENZIANE,  GARCIA,  M.  LEVY,  Mme  CHARDIN,  MM.  GUENEAU,  MACABETH,  SAINT-GAL,  MALLERIN,  LOCKO,  HABIB,  Mmes  VIENNEY,  SFAR,  GARNIER,  FENASSE,
 JESTIN,  M. PIO,  Mmes  KLOPP,  NAIT-BAHLOUL,  M.  RISPAL,  Mme  BRUNET,

Par 9 voix contre :
Mme  ROCHE,  M.  ESCLATTIER,  Mme  CHAMBRE-MARTIN,  M.  DE  LA  CROIX,  Mmes LOUICELLIER-CALMELS, RONDA, MM. GUYOT, BERTRAND, LECOQ


Une jeune élue de la majorité municipale "Fontenay pour tous" en vu dans les médias féministes a eu l'honneur d'être invitée au début du mois de mars au déjeuner Swarovski organisé à l'ambassade des  Etats-Unis d'Amérique à l'occasion de la journée de la femme...

J'aimerais savoir si cette élue a pu profiter de cette occasion unique pour faire connaitre aux participants à ce déjeuner l'existence de ce vœu qu'elle a elle-même voté ?
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Conseil municipal du 19 novembre 2015
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