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 Conseil municipal du 17 mars 2016

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Réveillons Fontenay !

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Date d'inscription : 20/12/2013

MessageSujet: Conseil municipal du 17 mars 2016   Mar 15 Mar 2016, 02:50

Ordre du Jour
Conseil municipal – 17 mars 2016


1. Point 1- Rapport sur la situation en matière de développement durable 2015
2. Point 2- Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans la collectivité
3. Point 3- Rapport des Orientations Budgétaires (qui remplace le DOB)
4. Point 4- Demande de garantie d'emprunt à accorder à VALOPHIS HABITAT pour la réhabilitation du groupe immobilier " Jardin de la Plaine "
5. Point 5- Demande de garantie d'emprunt à accorder à l'association UDSM pour le financement de travaux d'un bâtiment annexe
6. Point 6- Convention tripartite d'amélioration de l'Habitat par l'Auto-Réhabilitation Accompagnée (ARA)- Groupe d'immeubles Romain Rolland
7. Point 7- Renouvellement de l'adhésion à l'Association École de la 2ème chance du Val-de-Marne
8. Point 8- Convention de prêt Energy Game entre la ville et ERDF
9. Point 9- Actualisation des frais de scolarité 2015-2016 pour la CLasse d'Intégration scolaire (CLIS) à l'école Henri WALLON
10. Point 10- Renouvellement de la convention avec l'association " Prévention Routière 94 "
11. Point 11- Approbation des conventions de mise à disposition d'agents communaux au profit de la Caisse des Ecoles et du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
12. Point 12- Modification du tableau des effectifs
13. Point 13- Avenant N.1 à la convention entre la ville et le Ministère de la jeunesse et des sports relatif à un projet numérique " La machine à Tchatch (Etire ta langue) "
14. Point 14- Liste des arrêtés pris par le Maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT
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Date d'inscription : 24/01/2012

MessageSujet: Re: Conseil municipal du 17 mars 2016   Jeu 02 Mar 2017, 22:56

Le Cm de ce soir sera du même ordre
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