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 Laurence Abeille et les véhicules diesel

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a.nonymous



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MessageSujet: Laurence Abeille et les véhicules diesel   Dim 16 Sep 2012, 00:30

Rappel du premier message :

De nombreux fontenaysiens ont appris hier par la presse qu'un sénateur EELV souhaitait voir interdire les véhicules diesel en centre ville d'ici trois ans...

Ces fontenaysiens savent-ils que la député de la circonscription Laurence Abeille partage cette opposition au diesel et qu'elle a cosigné un amendement à l'Assemblée visant à pénaliser, pour les sociétés dans un premier temps, l'usage des véhicules utilisant ce carburant ?

On peut se demander si les citoyens qui ont
envoyé la citoyenne Abeille les représenter à l'Assemblée s'attendaient à
ce qu'elle fasse de telles propositions et certains doivent déjà
regretter qu'il ne soit pas possible, pour les citoyens s'entend, de
révoquer un élu...


Citation :
AMENDEMENT N° 183

présenté par

Mme Sas, M. Alauzet, Mme Abeille, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, Mme Massonneau, M. Mamère, M. Molac, Mme Pompili et M. Roumegas

----------

ARTICLE ADDITIONNEL

APRÈS L'ARTICLE 1 ER, insérer l'article suivant:

Le 1° du 4 de l’article 298 du code général des impôts est ainsi modifié :

1° Au a., après le mot : « essences », sont insérés les mots : « et gazoles » ;

2° Au b., le mot : « gazoles » est remplacé par les mots : « les carburants essence ou gazole utilisés en complément par des véhicules hybrides électriques ».

EXPOSÉ SOMMAIRE

L’avantage accordé aux véhicules diesel dans les flottes des parcs d’entreprise est un avantage indu, tant sur le plan environnemental que sur le plan sanitaire. Ce carburant émetteur de particules fines a été classé cancérogène certain par l’Organisation Mondiale de la Santé le 12 juin dernier. Or il représente 96 % de la flotte des véhicules particuliers des entreprises. Il est donc proposé de supprimer la déductibilité de la TVA pour ces entreprises sur l’utilisation de carburants diesel, au même titre que les essences sans plomb. En revanche, pour initier un cercle vertueux, il est proposé que les véhicules hybrides, qu’ils fonctionnent au gazole ou à l’essence, du fait de leur moindre consommation en ressource fossile, puissent bénéficier de cette exemption.

L’économie annuelle pour l’Etat et les contribuables est de l’ordre de 350 millions d’euros.
Source: http://www.assemblee-nationale.fr/14/amendements/0071/183.asp
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AuteurMessage
a.nonymous



Messages : 12080
Date d'inscription : 31/05/2011

MessageSujet: Re: Laurence Abeille et les véhicules diesel   Lun 24 Juil 2017, 08:01

Libellule a écrit:
Rcu + isolation : Les deux aspects ont été traités simultanément pour les habitants. Qu'on se le dise.


Qu'on se dise aussi que les habitants financent....

Pour les locataires de Valophis, ceux-ci ont vu leur loyer global charges incluses augmenter du fait des travaux d'isolation effectués....

Voir sur ce forum: http://www.plateaufontenay.net/t3054p50-incendie-aux-maillard-jean-zay-isolation-exterieure-des-batiments#96573


Pour les copropriétaires raccordés au réseau de la RCU c'est simple, ils paient tout tel qu'audit obligatoire, remplacement des fenêtres, isolation, ... sachant que comme le fait remarquer Salamandre cela ne peut avoir d'effet que sur une moitié de leur facture RCU liée aux MW consommés, l'autre moitié étant liée à la surface chauffée, la ligne R2L "Redevance fixe par mètre carré de SHON" des factures de la dite RCU...


Il ne faut pas prendre les citoyens que pour des truffes, certains maitrisent aussi les dossiers....
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Libellule

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Messages : 14065
Date d'inscription : 24/01/2012

MessageSujet: Re: Laurence Abeille et les véhicules diesel   Lun 24 Juil 2017, 08:27

Que chacun apporte des précisions sur un sujet donné est utile. Pas de truffes en vue de mon côté.
À+
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Laurence Abeille et les véhicules diesel
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