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 Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen

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a.nonymous



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MessageSujet: Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen   Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen EmptyDim 10 Mar 2013, 14:50

Si bulgares et roumains peuvent circuler librement à l'intérieur de l'Union, leur identité continuera à être contrôlée lors de leur entrée dans les 26 pays de l'espace Schengen...

Cela n'empêchera bien sûr ni la libre concurrence ni la libre circulation des biens et des personnes avec ces états... Les entreprises de l'Ouest pourront donc continuer à délocaliser vers ces pays et les entreprises de ces pays pourront continuer à venir concurrencer les entreprises des pays de l'Ouest de l'Union...

De la même façon, les populations Rroms originaires de ces pays pourront continuer à venir essayer de s'installer à l'Ouest mais en se soumettant à un contrôle d'identité à l'entrée de l'espace Schengen...

Citation :
La Roumanie et la Bulgarie restent exclues de l'espace Schengen
LE MONDE | 08.03.2013 à 11h44 Par Jean-Pierre Stroobants

Les choses sont claires désormais : la Roumanie et la Bulgarie n'entreront pas dans l'espace de libre circulation Schengen, qui a aboli les contrôles systématiques des passeports. Leur dossier sera, au mieux, réexaminé à la fin de l'année, et rien ne dit que les Etats membres hostiles à l'entrée des deux pays auront, d'ici là, modifié leur point de vue pour leur permettre d'accéder, un jour, à l'espace sans frontières.

Un élargissement de ce dernier – qui regroupe actuellement vingt-deux pays – suppose une décision à l'unanimité des Etats membres. Encouragés par la Commission européenne, qui estime qu'ils ont rempli leurs obligations, Bucarest et Sofia espéraient un vote favorable lors de la réunion des ministres de l'intérieur des Vingt-Sept, jeudi 7 mars, à Bruxelles. Ils ont finalement renoncé à introduire une demande.

Le Parlement européen avait, lui aussi, estimé que les deux pays avaient suffisamment progressé dans le domaine des douanes et du contrôle de leurs frontières, qui deviendraient les limites extérieures de l'Union.

L'Allemagne voyait les choses d'un autre oeil. Dans une interview donnée il y a quelques jours, le ministre Hans-Peter Friedrich avait prévenu que son pays émettrait un veto, notamment parce que la Roumanie et la Bulgarie ne combattent pas assez sérieusement la corruption : les administrations et les gardes-frontières resteraient corruptibles, estime Berlin. En définitive, la réunion ministérielle de jeudi s'est bornée à un réexamen du dossier et a renvoyé toute décision éventuelle au mois de décembre.

La menace allemande de veto était "populiste et mensongère", a estimé le groupe socialiste du Parlement européen. Hélène Flautre, du groupe des Verts, évoque quant à elle une "position délétère" pour le projet européen et dénonce les arguments évoquant le risque d'une "immigration de la pauvreté". D'autant que Roumains et Bulgares disposent déjà, en réalité, du droit à la libre circulation depuis l'adhésion de leur pays, en 2007. Avec une réserve : leur identité est contrôlée lors de leur entrée dans la zone Schengen.

"POINT DE VUE CLAIR"

Les Pays-Bas s'étaient jusqu'ici montrés les plus hostiles, redoutant une nouvelle vague d'immigration est-européenne alors que quelque 140 000 Roumains et Bulgares se sont déjà établis dans le royaume. Le nouveau gouvernement mis en place à La Haye a toutefois assoupli sa position, tout en exigeant que deux rapports successifs de la Commission prouvent des progrès de l'Etat de droit dans les deux pays.

En réalité, les Néerlandais n'étaient pas isolés. Abrités derrière eux, sept ou huit Etats auraient voté contre l'entrée dans Schengen des Roumains et des Bulgares. L'Allemagne a, elle, durci sa position en rejetant tout compromis alors qu'elle avait dans un premier temps admis le principe d'une ouverture des frontières en deux phases : maritimes et terrestres d'abord, aériennes ensuite.

Face à l'hostilité de Berlin, le premier ministre roumain, Victor Ponta, a préféré renoncer à l'affrontement. Il demandera au gouvernement allemand "un point de vue clair" sur les progrès que son pays doit encore réaliser. Il risque de ne pas obtenir de réponse avant les élections allemandes, à l'automne.

Dépité, M. Ponta a d'abord indiqué que l'entrée de son pays dans Schengen ne serait plus une priorité. Il a ensuite confié qu'il était "hors de question" de renoncer à cet objectif. Son rival, le président Traian Basescu, prône, lui, une lutte accrue contre la corruption des responsables politiques.
Source: http://www.lemonde.fr/europe/article/2013/03/08/la-roumanie-et-la-bulgarie-restent-exclues-de-l-espace-schengen_1845081_3214.html
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a.nonymous



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MessageSujet: Re: Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen   Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen EmptyJeu 03 Oct 2013, 02:34

Même si les formalités pour l'entrée des bulgares et des roumains dans l'espace Schengen sont  aujourd'hui allégées, les salariés français apprécieront néanmoins que la France ne soit pas disposé à accueillir ces pays dans cet espace de libre circulation en janvier 2014...

Rappelons que faute d'harmonisation salariale, sociale et fiscale dans l'Union ou d'un salaire minimum européen, les salaires minimum sont de 159 Euros en Bulgarie et de 180 Euros en Roumanie...

On comprend tout de suite que si les frontières disparaissent complètement, la tentation peut être grande  pour les ressortissants de ces pays de venir travailler encore plus facilement à l'Ouest...


Le Monde a écrit:
La France ne veut ni de la Roumanie ni de la Bulgarie dans l'espace Schengen

Le Monde.fr avec Reuters | 30.09.2013 à 11h12 • Mis à jour le 30.09.2013 à 14h19

La France a réaffirmé, lundi 30 septembre, son hostilité à l'entrée de la Roumanie et de la Bulgarie dans l'espace Schengen dans les conditions actuelles de contrôle aux frontières extérieures de ces deux pays, par la voix du ministre des affaires étrangères, Laurent Fabius, sur France Inter.
En pleine polémique sur les difficultés d'intégration des Roms en France, il a cependant pris soin de distinguer la situation de ces derniers et la question d'une adhésion à l'espace de libre-circulation. La décision d'une éventuelle entrée de la Roumanie et de la Bulgarie dans l'espace Schengen doit en effet être tranchée à la fin de 2013, a-t-il précisé.


"IL Y A UN PROBLÈME"

Pour M. Fabius, l'entrée de ces deux pays, pour lesquels les restrictions au travail tomberont le 1er janvier 2014,  signifierait que des migrants provenant de pays extérieurs à l'Union européenne pourraient y pénétrer librement en passant par la Roumanie et la Bulgarie. "Là il y a un problème, parce qu'il faut être sûr que la Bulgarie et la Roumanie auront les moyens de vérifier. Pour le moment, il me semble que les conditions ne sont pas remplies."

Une décision avant la fin de l'année sur l'adhésion des deux pays à l'espace Schengen paraît donc "très difficile" dans les conditions actuelles ; un avis partagé par l'immense majorité des pays de l'espace Schengen. "S'il n'y a pas un changement de conditions, nous n'y sommes pas favorables", a ajouté le chef de la diplomatie française.

Laurent Fabius s'est efforcé de rester à l'écart de la polémique déclenchée dans la majorité et le gouvernement par la politique de démantèlement de campements illégaux menée par le ministre de l'intérieur, Manuel Valls. Il a rappelé que l'Union européenne octroyait des fonds à la Roumanie pour l'intégration des Roms, mais qu'ils n'étaient pas utilisés, tout en reconnaissant que ce reproche devait aussi être adressé à d'autres pays. "Il y a des efforts à faire", a ajouté Laurent Fabius, selon qui Bucarest serait disposé à envoyer davantage de policiers en France et demande que les jeunes voleurs roms ne soient pas immédiatement relâchés.


LIBRE CIRCULATION EFFECTIVE DEPUIS 2007

La libre circulation des Roumains et des Bulgares en UE est pourtant effective depuis leur entrée, en 2007. Le passage d'une frontière de la "zone Schengen" ne nécessite depuis qu'un contrôle d'identité. Dans ce cadre juridique, Roumains et Bulgares peuvent rester trois mois en France sans avoir à justifier de leur activité. Mais leur installation est en revanche soumise à des conditions de revenus. Il faut être étudiant ou employé dans des secteurs en demande. Et seul un certain nombre d'emplois leur était jusque-là accessible.

Ces restrictions prendront fin le 31 décembre 2013 avec la fin de la période transitoire et l'adhésion complète des deux pays de l'Europe de l'Est. Pour préparer cette échéance en France, le nombre de professions ouvertes aux Bulgares et aux Roumains est passé de 150 à 291 en octobre 2012. Sans pour autant provoquer d'arrivée massive de ressortissants de ces deux pays, souligne le ministère des affaires européennes.

L'adhésion de la Roumanie et de la Bulgarie à la convention pose un autre problème, pour certains pays européens, et notamment la France à en croire les propos de M. Fabius. En ouvrant les frontières à ces deux pays, la "zone Schengen" aura de nouvelles frontières extérieures, notamment avec la Turquie et l'Ukraine, et une nouvelle ouverture maritime sur la Mer Noire.
Source: http://www.lemonde.fr/societe/article/2013/09/30/paris-oppose-a-l-entree-de-la-roumanie-et-la-bulgarie-dans-l-espace-schengen_3486989_3224.html
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MessageSujet: Re: Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen   Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen EmptyJeu 03 Oct 2013, 06:21

Résumons

Roumains et Bulgares disposent déjà, en réalité, du droit à la libre circulation depuis l'adhésion de leur pays, en 2007. Avec une réserve : leur identité est contrôlée lors de leur entrée dans la zone Schengen.
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tonton christobal

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MessageSujet: Re: Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen   Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen EmptyJeu 03 Oct 2013, 08:47

La circulation est une chose, encore que pour entrer dans le pays il soit nécessaire de satisfaire à certains critères... mais y séjourner et s'y établir là c'est autre chose... alors tout confondre pour brouiller le débat c'est un peu puéril pour qui connait un minimum la réglementation.

Sans compter qu'un étranger fut il d'un pays voisin membre de l'UE peut très bien être expulsé si par ses agissements il trouble l'ordre public...

Tous ces éléments légaux sont oubliés et on raconte n'importe quoi... comme d'habitude.

Le régime d'entrée, de circulation et de séjour des étrangers est codifié de manière précise mais on l'ignore ou on fait semblant de le connaitre en travestissant les textes pour justifier une argumentation pseudo politique qui ne tient pas la route.
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MessageSujet: Re: Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen   Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen EmptyJeu 03 Oct 2013, 10:49

Le régime d'entrée, de circulation et de séjour des étrangers est codifié de manière précise +1 tout simplement, le reste de vos


 XXXXXXXXXX agressivité inutile et sans aucun intérêt.  le webmaster
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tonton christobal

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MessageSujet: Re: Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen   Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen EmptyJeu 03 Oct 2013, 20:51

Libellule a écrit:
Résumons

Roumains et Bulgares disposent déjà, en réalité, du droit à la libre circulation depuis l'adhésion de leur pays, en 2007. Avec une réserve : leur identité est contrôlée lors de leur entrée dans la zone Schengen.
Erreur, imprécis, énorme confusion entre l'entrée dans le pays, le séjour et la possibilité d'installation...

Le fait de ne pas différencier ce que représente chaque terme avec en parallèle ce qui est permis ou interdit selon le cas, conduit à proférer une fois de plus des énormités.

Dans le domaine de la loi, les mots ont un sens et employer un terme à la place d'un autre sans connaitre en détail ce qu'il recouvre permet certes de gesticuler en employant comme d'habitude la terminologie humanitaire déviante mais ne permet en rien de clarifier des situations administratives pouvant déboucher sur des infractions pénales.

Pas envie de faire comme Papy Mougeot et de passer des heures devant un clavier pour expliquer à un contradicteur ce qu'il devrait savoir. Si on ne sait pas on se dispense d'intervenir...

Une telle situation est fréquente et parfois je me demande si certains de nos politiciens savent de quoi ils parlent lorsqu'ils abordent en bons doctrinaires ce type de sujet.
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MessageSujet: Re: Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen   Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen EmptyJeu 03 Oct 2013, 21:07

@le webmaster ... et là bien sûr tonton ne l'est pas cat pas grave. alien cat il commente une phrase qui figure dans l'article ci dessus  voir Aujourd'hui à 02:34  (et non une des miennes). Et moi j'approuve Aujourd'hui à 10:49 l'une des siennes d'un +1 Aujourd'hui à 08:47. A  part ça. a+
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a.nonymous



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MessageSujet: Re: Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen   Bulgarie et Roumanie restent en dehors de l'espace Schengen EmptyMer 18 Déc 2013, 19:34

Visiblement il n'y a pas qu'en France que la pilule bulgaro-roumaine passe mal...

Il faut dire que quand on regarde la différence de niveau de vie entre Bulgarie, Roumanie et pays de l'Ouest de l'Union, on peut penser que la tentation sera grande pour les ressortissants de ces pays de partir tenter leur chance à l'Ouest...


Les Echos a écrit:
Immigration intra-européenne : Londres plus dur plus vite
Par Nicolas Madelaine | 18/12 | 14:22 | mis à jour à 18:57

Le gouvernement va mettre en place de nouveaux freins dès le 1er janvier, date de levée des restrictions contre les Roumains et les Bulgares. Politiquement populaires, ces mesures pourraient toutefois se heurter au refus de la Commission européenne.

Le gouvernement de David Cameron a décidé d’accélérer la mise en place de nouvelles restrictions à l’immigration intra-européenne. Alors que les conservateurs au pouvoir craignent l’impact politique d’une poussée d’immigration roumaine et bulgare à partir du 1er janvier, date de levée des restrictions pour ces deux pays, Downing Street cherche à avancer à cette date la mise en place de nouveaux freins. Le parlement va ainsi pouvoir se prononcer très vite sur une interdiction pour un immigrant européen de toucher certaines allocations, dont le chômage, avant 3 trois mois de présence au Royaume-Uni. Déjà, le pays a réservé les prestations sociales à ceux qui parlent l’anglais correctement. En outre, les douanes pourront à partir du 1er janvier refuser pendant 12 mois l’entrée à un immigrant qui a été reconduit à la frontière de la Grande-Bretagne parce qu’il avait été pris en train de mendier ou ne pouvait subvenir à ses besoins.


Pas de chômage avant trois mois de présence

Les trois mois de délai avant l’accès au chômage sont perçus comme largement symboliques, d’abord parce que le chômage n’est pas très généreux outre-Manche et surtout parce qu’un immigrant peut continuer pendant 3 mois à percevoir des allocations de son pays d’origine. Les deux autres mesures sont en revanche potentiellement en contravention des règles européennes. La confrontation avec la commission risque d’autant plus de se durcir que David Cameron a détaillé d’autres mesures à venir contre la liberté de circulation des personnes . Le ministre du Travail, Iain Duncan Smith, a expliqué ce mercredi souhaiter que les immigrants soient de la responsabilité de leur pays d’origine jusqu’à qu’ils payent des impôts dans le pays hôte. La droite du parti tory brandit la menace de UKIP, le parti anti-européen, pour exiger de David Cameron des mesures encore plus dures.


Incompréhension des partenaires européens

Le Royaume-Uni estime être un des pays les plus généreux en termes de sécurité sociale pour les immigrés car son système n’est pas contributif : en France, il faut cotiser un certain temps avant d’être éligible au chômage. Cela dit, les règles européennes exigent de ne pas discriminer entre les ressortissants européens. Les partenaires des Britanniques comprennent d’autant moins la position du gouvernement Cameron qu’il repousse un renforcement de la directive européenne sur le détachement des travailleurs européens dans un pays de la communauté. Cette directive cherche à lutter contre ce que certains appellent le dumping social. Bruxelles veut imposer une « responsabilité solidaire » poussant par exemple une entreprise française à vérifier que les revenus perçus par les salariés d’un de ses sous-contractants bas dans les pays de l’est respectent certaines règles. Le Royaume-Uni estime que c’est une nouvelle couche de bureaucratie pour les entreprises. Cela dit, David Cameron propose de quadrupler les amendes contre les entreprises britanniques payant les immigrants européens moins que le salaire minimum britannique.
Source: http://www.lesechos.fr/economie-politique/monde/actu/0203198144865-immigration-intra-europeenne-londres-plus-dur-plus-vite-638147.php
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